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Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2019

conseil mairie 2016
Retrouvez l'ordre du jour du conseil

Ordre du jour sommaire du Conseil Municipal du 18.11.19

  • Rapport d'activités et de développement durable de RM.
  • Recensement population : coordonnateurs communaux, correspondant du RIL et création d'emplois d'agents recenseurs.
  • Attributions/demande de subventions.
  • Contrat de concession - mobilier d'affichage municipal.
  • Avis sur projet de schéma départemental d'accueil et d'hébergement des gens du voyage.
  • Avis sur dossiers : installation classée BSL / ZAC multi sites de la Janais.
  • Protocole entre la Ville et la SCI St Jacques Affaires.
  • Convention de servitude avec CEBR.
  • Avenant au contrat enfance jeunesse.
  • Participation frais EIMD J. Wiener.